Le Petit Salon Relaxant

Massages bien-être

Aller au contenu

Mentions légales

Dernière mise à jour le 01/07/2024

Merci au générateur https://la-webeuse.com/generateur-mentions-legales/ pour l'aide apporté lors de la création de ces mentions légales.

Édition du site

Voici les différents intervenants intervenant dans la réalisation et le suivi du site internet https://lepetitsalonrelaxant.fr.

Propriétaire du site

Identité
Bossu-Ragis Nathalie
Adresse
332 chemin du Biollay, 73000 Chambéry, France
Téléphone
06 95 60 61 07

Identification de l'entreprise

Raison sociale
EI Bossu-Ragis Nathalie
Nom commercial
Le Petit Salon Relaxant
Numéro SIREN
519 729 727
Adresse
332 chemin du Biollay, 73000 Chambéry, France
Numéro de TVA
TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Éditeur du site

Identité
Francisod Emeric
Nom commercial
BushiWeb
Téléphone
06 42 08 64 21

Hébergeur

Raison sociale
IONOS SARL
Adresse
7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone
09 70 80 89 11

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Bossu-Ragis Nathalie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage de tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaption de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable écrite de Bossu-Ragis Nathalie

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux disposition des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

Bossu-Ragis Nathalie ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site https://lepetitsalonrelaxant.fr.

Bossu-Ragis Nathalie décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://lepetitsalonrelaxant.fr.

Francisod Emeric et Bossu-Ragis Nathalie s'engagent à sécuriser au mieux le site https://lepetitsalonrelaxant.fr, cependant leur responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur le site à leur insu.

Si des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs, Bossu-Ragis Nathalie se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Bossu-Ragis Nathalie se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

CNIL et gestion des données

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l'utilisateur du site https://lepetitsalonrelaxant.fr dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à nathalie@lepetitsalonrelaxant.fr .

Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire...), lisez notre politique de confidentialité.

Liens hypertextes et cookies

Le site https://lepetitsalonrelaxant.fr contient des liens hypertextes vers d'autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d'autres sites vers https://lepetitsalonrelaxant.fr.

La navigation sur le site https://lepetitsalonrelaxant.fr est susceptible de provoquer l'installation de cookie(s) sur l'ordinateur de l'utilisateur.

Pour plus d'informations sur ce qu'est un cookie et sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre politique de cookies .

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site https://lepetitsalonrelaxant.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Chambéry.